Remiremont – 33 dossiers au conseil communautaire du 28 juillet 2020

Le conseil communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 28 juillet  2020 à 20 heures 00 à la salle des Fêtes du Val d’Ajol 1 place du Sô.

Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire  dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,  10 personnes maximum  seront  autorisées à y assister.

ORDRE DU JOUR

  1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire – Ville de St Etienne les Remiremont.
  2. PRESIDENT – Délégation de certaines attributions du Conseil Communautaire
  3. PRÉSIDENT ET VICE PRÉSIDENTS – Indemnités de fonctions.
  4. Désignation des lieux de réunions du conseil communautaire.
  5. Pacte de gouvernance.
  6. Commissions intercommunales – constitution et composition.
  7. Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des membres.
  8. Commission d’appel d’offres – élection des membres.
  9. Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées – création et désignation des membres.
  10. Désignation des délégués au syndicat mixte et au comité syndical du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges.
  11. SICOVAD – désignation des délégués.
  12. Syndicat mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges – désignation des délégués.
  13. PETR – désignation des délégués.
  14. Mission locale du Pays de Remiremont et de ses Vallées – proposition de désignation des membres.
  15. Comité de programmation leader – désignation des représentants.
  16. Représentant SPL – XDEMAT.
  17. Conseil Communautaire – Conseil de surveillance.
  18. Office de Tourisme Intercommunal – désignation de la composition du comité de direction.
  19. Structure multi-accueil et micro-crèche – désignation des délégués au conseil d’admission.
  20. Conseils d’administration des lycées André Malraux et Camille Claudel – désignation des représentants de la communauté de communes.
  21. Indemnité de conseil au receveur de l’EPCI – 2020.
  22. Décision modificative budget général.
  23. Tarifs des taxes de séjour.
  24. Compte administratif 2019 de l’Office de Tourisme Communautaire.
  25. Approbation du budget primitif 2020 de l’Office de Tourisme Communautaire.
  26. Versement acompte subvention – Office de Tourisme Communautaire.
  27. Demande de subvention – réfection de la tour du siège CCPVM.
  28. Plafond de prise en charge du compte personnel de formation.
  29. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – animateur au service relais assistant maternel.
  30. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – agent d’entretien au service piscine.
  31. Création de deux emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité – maitre-nageur au service piscine.
  32. Tableau des effectifs – création de poste.
  33. Avenants marchés de la micro-crèche à Eloyes.