Le conseil communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 28 juillet 2020 à 20 heures 00 à la salle des Fêtes du Val d’Ajol 1 place du Sô.
Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, 10 personnes maximum seront autorisées à y assister.
ORDRE DU JOUR
- Installation d’un nouveau conseiller communautaire – Ville de St Etienne les Remiremont.
- PRESIDENT – Délégation de certaines attributions du Conseil Communautaire
- PRÉSIDENT ET VICE PRÉSIDENTS – Indemnités de fonctions.
- Désignation des lieux de réunions du conseil communautaire.
- Pacte de gouvernance.
- Commissions intercommunales – constitution et composition.
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des membres.
- Commission d’appel d’offres – élection des membres.
- Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées – création et désignation des membres.
- Désignation des délégués au syndicat mixte et au comité syndical du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges.
- SICOVAD – désignation des délégués.
- Syndicat mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges – désignation des délégués.
- PETR – désignation des délégués.
- Mission locale du Pays de Remiremont et de ses Vallées – proposition de désignation des membres.
- Comité de programmation leader – désignation des représentants.
- Représentant SPL – XDEMAT.
- Conseil Communautaire – Conseil de surveillance.
- Office de Tourisme Intercommunal – désignation de la composition du comité de direction.
- Structure multi-accueil et micro-crèche – désignation des délégués au conseil d’admission.
- Conseils d’administration des lycées André Malraux et Camille Claudel – désignation des représentants de la communauté de communes.
- Indemnité de conseil au receveur de l’EPCI – 2020.
- Décision modificative budget général.
- Tarifs des taxes de séjour.
- Compte administratif 2019 de l’Office de Tourisme Communautaire.
- Approbation du budget primitif 2020 de l’Office de Tourisme Communautaire.
- Versement acompte subvention – Office de Tourisme Communautaire.
- Demande de subvention – réfection de la tour du siège CCPVM.
- Plafond de prise en charge du compte personnel de formation.
- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – animateur au service relais assistant maternel.
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – agent d’entretien au service piscine.
- Création de deux emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité – maitre-nageur au service piscine.
- Tableau des effectifs – création de poste.
- Avenants marchés de la micro-crèche à Eloyes.
