Saulxures-sur-Moselotte – Le budget primitif du centre aqualudique 2020 au conseil municipal du 30 juillet

Jeudi 30 juillet 2020, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie, pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu des séances du Conseil Municipal en date des 02 et 10 juillet 2020

Décisions prises par M le Maire en application de l’article de l’article L 2122-22 du CGCT

  1. Budget primitif centre aqualudique 2020
  2.  Attribution lot 01 rénovation ancien Collège
  3. Avenants marchés de construction boucherie charcuterie
  4. Avenants marché de réhabilitation de logements au Victor Hugo
  5. Avenant marché de voirie 2019
  6. Vente parcelle AX 571 lotissement du Bois des Dames
  7. Vente parcelles chemin des Ormes
  8. Dégrèvement exceptionnel de CFE
  9. Demande de subvention FNP pour document unique
  10. Modalités de raccordement des particuliers au réseau de chaleur
  11. Demande de subvention programme de voirie 2020
  12. Modification du tableau du personnel communal
  13. Modification de baux à ferme
  14. QUESTIONS DIVERSES.