Vagney – 16 dossiers au conseil municipal du mardi 25 août 2020

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 25 août 2020 à 20 heures 00 en salon d’honneur de la Mairie de Vagney.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 AOÛT 2020 A 20h00

  • Examen du compte rendu de la séance du 10 juillet 2020
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Devis et contrats divers.

 1 – Intercommunalité – Demande de création d’un nouveau périmètre intercommunal au Préfet des Vosges

2 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des restos du cœur réglés par la Commune de VAGNEY

3 – Finances – Facturation d’électricité de la station de pompage de SAPOIS pour l’année 2019

4 – Finances – Budget général – Décision modificative n°1

5 – Finances – Budget assainissement – Décision modificative n°1

6 – Finances – Budget forêt – Décision modificative n°1

7 – Finances – Budget eau – Admissions en non-valeur

8 – Finances – Budget assainissement – Admissions en non-valeur

9 – Personnel – Modification durée hebdomadaire de service d’un poste d’agent d’entretien et d’aide maternelle dans le cadre du dispositif des contrats d’accompagnement dans l’emploi au titre du Parcours Emploi Compétences

10 – Personnel – Création d’un poste d’agent d’entretien dans le cadre du dispositif des contrats d’accompagnement dans l’emploi au titre du Parcours Emploi Compétences

11 – Personnel – Modification durée hebdomadaire de service d’un poste d’ATSEM principale de 1ère Classe

12 – Personnel – Modification durée hebdomadaire de service d’un poste d’ATSEM principale de 1ère Classe

13 – Personnel – Modification durée hebdomadaire de service d’un poste d’ATSEM principale de 2ème Classe

14 – Institutions – Délégations du conseil municipal au Maire – Correctifs

15 – Institutions – Commission terrain, forêt, environnement, sécurité – Modificatif

 

16 – Questions et informations diverses

  • Etat des ventes de bois suite à la séance de vente du 24 juin 2020.
  • Attribution de diverses subventions à la Commune.
  • Attribution de diverses subventions du conseil départemental à des entreprises voinraudes.
  • Courrier de remerciement de l’établissement français du sang – collecte du 8 août 2020.