D.J.

Bussang – 13 dossiers au conseil municipal ce mardi 25 août 2020

Le conseil municipal se réunira ce mardi 25 août 2020 à 20 heures 00 à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour :
1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

  1. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section AB N° 59p à la SCI GEHIN-MARCK ;
  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la mini pelle VOLVO EC 35 à Monsieur Yanik KIENTZY ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  4. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – budget commune ;
  5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – budget annexe de l’assainissement ;
  6. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Participation syndicale budgétaire 2020 au SIVU Tourisme Hautes-Vosges ;
  7. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation 2020 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges ;
  8. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Environnement (8.8) – Avis sur la demande d’autorisation de déboisement dans le cadre du plan de paysage présentée par la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges ;
  9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2019 du SIVU Tourisme Hautes-Vosges ;
  10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Gratuité du service d’accueil périscolaire du 1er mars au 03 juillet 2020 en raison de l’épidémie de covid 19 ;
  11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat ENEDIS de raccordement du lotissement du Charat ;
  12. Affaires diverses.