Le Thillot – 21 dossiers au conseil municipal du jeudi 27 août 2020

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 27 août 2020 à 20 heures 00 à la salle Cécile Valence au Thillot.

Vous trouverez l’ordre du jour dans le lien ci-après.

ORDRE DU JOUR

1 – CAMION RENAULT G 300 4X4 – SORTIE D’ACTIF

2 – REGIE DES HAUTES-MYNES – CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC SMARTBOX – NOUVEAUX TARIFS

3 – REGIE DES HAUTES-MYNES – ADJONCTION D’UN TARIF

4 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

5 – FERMETURES DE POSTES

6 – RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU CAUE – EXERCICE 2020

7 – ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION DE DEBOISEMENT DANS LE CADRE DU PLAN PAYSAGE PRESENTE PAR LA CCBHV

8 – AVENANT SUR MARCHE TOTAL ENERGIE

9 – LOTISSEMENT DU CLOS DE CHAUME VENTE DE PARCELLE N°1

10 – LOTISSEMENT DU CLOS DE CHAUME VENTE DE PARCELLE N°2

11 – LOTISSEMENT DU CLOS DE CHAUME VENTE DE PARCELLE N°3

12 – VENTE D’UN TERRAIN AU LIEU DIT PRE DE LA SEPPE

13 – ATTRIBUTION D’UNE AIDE COMMUNALE POUR LA RENTREE SCOLAIRE POUR LES COLLEGIENS THILLOTINS

14 – TARIFS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES POUR LA CCBHV

15 – FUSION DE DEUX COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES « COMMUNICATION ET MANIFESTATION » ET « ASSOCIATIONS, COMMERCE, ENVIRONNEMENT ET TOURISME » EN UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE APPELEE « COMMUNICATION ET MANIFESTATIONS »

16 – FERMETURE DU CAMPING DU 1ER DECEMBRE AU 28 OU 29 FEVRIER – ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR

17 – BUDGET GENERAL – DECISIONS MODIFICATIVES

18 – BUDGET EAU – DECISIONS MODIFICATIVES

19 – BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISIONS MODIFICATIVES

20 – RENOUVELLEMENT DE DEUX CONTRATS AUX SERVICES TECHNIQUES

21 – ASSURANCE STATUTAIRE CONTRAT GROUPE 2021-2024.

A l’issue de la séance aura lieu le tirage au sort de la liste préparatoire des jurys d’Assises.

 M. le Maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.