Fresse-sur-Moselle – Huit dossiers au conseil municipal du jeudi 3 septembre 2020

Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance ordinaire le jeudi 3 septembre 2020 à 20 heures 30 à la Salle des Fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Tirage au sort des Jurés d’Assises

▪ Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriales (4-1) — Autres actes (4-1-8):

N° 01 — Convention relative à la mise en oeuvre de prestations de service du Centre de Gestion des Vosges Fonction publique

— Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):

N° 02 — Emplois communaux

▪ Institutions et Vie Politique — Fonctionnement des Assemblées (5-2) :

N° 03 — Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu de 1 ‘article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

▪ Institutions et Vie Politique — Désignation des représentants (5-3) — Autres (5-3-6)

N° 04 — Désignation d’un représentant de l’assemblée spéciale des Vosges au sein du Conseil d’Administration de la Société SPL-Xdemat

▪ Institutions et Vie Politique — Intercommunalité (5-7) :

N° 05 — Mutualisation de matériels avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

▪ Finances locales — Tarifs des services publics (7-1-2) — Autres (7-1-2-2) :

N° 06 — Activités touristiques : tarification Camping Municipal pour I’année 2021

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 07 — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement

N° 08 — Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif compétences à la carte « réhabilitation » et « entretien ».

Questions et informations diverses.