Cleurie – 14 dossiers au conseil municipal du lundi 14 septembre 2020

Lundi 14 septembre 2020, à 20 heures 30 à la salle de la mairie, le conseil municipal se réunira selon l’ordre du jour ci-dessous.

En raison de la COVID-19, le Maire proposera le déroulement de cette réunion à huis clos, et nous vous remercions de bien vouloir vous munir de votre masque.

N° d’ordre Objet Domaine Code matière N° de délibération
01 Approbation du compte rendu de la séance du 06 juillet 2020.
02 Approbation de l’ordre du jour.
03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. Institutions et vie politique 5.4  

04 Lotissement du Pré Galland : Vente d’une parcelle. Domaine et patrimoine  

3.2.2

 

068-2020
05 Désignation d’un référent de sécurité routière. Institutions et vie politique 5.3.6 069-2020
06 Désignation d’un conseiller municipal suppléant au sein de la commission de contrôle des listes électorales. Institutions et vie politique 5.6 070-2020
07 Pouvoirs de police spéciale du Maire : opposition au transfert au Président de la CCHV. Libertés publiques et pouvoirs de police 6.1.8 071-2020
08 Vente d’eau potable à la commune de Le Syndicat Finances locales  

7.1.2.1.2

 

072-2020
09 Réclamation abonné suite branchement eau potable. Finances locales 7.1.2.1.2 073-2020
10 Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux : Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges. Finances locales 7.5.1.1 074-2020
11 Compte rendu du Conseil d’école du 30 juin 2020. Enseignement 8.1.3  

 

12 Rapport des commissions Autres domaines de compétences des communes 9
13 Le point sur l’intercommunalité. Institutions et vie politique

Intercommunalité

5.7.7
14 Questions et informations diverses