Rupt-sur-Moselle – 23 dossiers au conseil municipal du lundi 21 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 20 heures 00 avec l’ordre du jour ci-dessous.

N° 2020/065 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

 

N° 2020/066 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Désignation des membres de la Commission de Contrôle chargée de la régularité des listes électorales

 

N° 2020/067 Autres domaines de compétence des Communes – 09-01

Avis sur le transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

 

N° 2020/068 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition de la parcelle AI 16 de la scierie GERMAIN MOUGENOT

 

N° 2020/069 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition d’un bâtiment et d’un terrain cadastré BS 95 à la SCI PASADA

 

N° 2020/070 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition de la parcelle de terrain boisée AX 195 de Monsieur et Madame Christian CUNAT

 

N° 2020/071 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente de parcelles de terrains cadastrées AK 208-465 et AM 224-530 à la SCI LE BELUE

 

N° 2020/072 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 3-5

Constitution de servitudes au profit de Enedis

 

N° 2020/073 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Créances éteintes

Décision modificative n° 1 au Budget de l’Eau et n° 1 au Budget de l’Assainissement

 

N° 2020/074 Autres domaine de compétence – Autres domaines de compétence des Communes – 09-01

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement 2019

 

N° 2020/075 Autres domaines de compétence des communes – 09-01

Approbation de la charte d’éthique de la vidéo surveillance

 

N° 2020/076 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04

Délégations consenties au Maire

Retrait partiel de la délibération du 9 juin 2020

Nouvelle délégation

 

N° 2020/077 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées

 

N° 2020/078 Décisions Budgétaires – Subventions – 07-05

Lutte contre les scolytes – Aide exceptionnelle de l’État à l’exploitation et à la commercialisation des bois scolytés

Demande de subvention – Autorisation donnée à Monsieur le Maire

 

N° 2020/079 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04 –

Contrats d’Assurance des Risques Statutaires

 

N° 2020/080 Domaines de compétences par thèmes – enseignement – frais de fonctionnement des écoles – 08-01-02

Répartition des frais liés au regroupement pédagogique intercommunal Rupt/Ferdrupt pour l’année scolaire 2018-2019

 

N° 2020/081 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Fermeture d’un poste de Technicien Principal 1ère classe

Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif à temps non complet

Modification du tableau des Emplois permanents

 

N° 2020/082 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public 03-05

Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations

 

N° 2020/083 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public 03-05

Mise à disposition des salles de l’Espace Napoléon Forel aux associations

Approbation du règlement intérieur, des conventions de mise à Disposition

Finances locales – décisions budgétaires – tarifs des services publics – 7.1.2

Fixation du tarif de caution des badges d’accès pour l’Espace Napoléon Forel et de la salle de danse pour l’association Yoga Rupt

 

N° 2020/084 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public 03-05

Adoption du règlement intérieur des gymnases 1 et 1

 

N° 2020/085 Institutions et Vie Politique – Désignation de Représentants – 05-03

Désignation des membres de la Commission Communale D’Aménagement Foncier

 

N° 2020/086 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion Retrait – 05-07-04

Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges au sein du Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif

Avis du Conseil Municipal

 

N° 2020/087 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.

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