Le conseil municipal se réunira vendredi 02 octobre 2020 à 20 heures 00 en salle du Conseil Municipal pour délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.
Approbation du procès-verbal du 28 07 2020
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
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1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 01
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 01
4 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 01
5 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – DECISION MODIFICATIVE N° 01
6 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
7 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES
8 – FINANCES LOCALES – INDEMNITE DE FONCTION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE
9 – FINANCES LOCALES – REMBOURSEMENT SUITE ACHAT LAMPES POUR VIDEOPROJECTEURS
10 – FINANCES LOCALES – MARCHE DE NOEL – SALLE MULTI-ACTIVITES – TARIFICATION DE L’EMPLACEMENT PAR EXPOSANT
11 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA FOURNITURE ET L’IMPLANTATION D’UNE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE
12 – BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE – CONTRAT DE GESTION ET TARIF DE LA RECHARGE
13 – DOMAINE ET PATRIMOINE – REGULARISATION FONCIERE – VOSGELIS
14 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DROIT DE PREFERENCE EN FORET – ACQUISITION PARCELLE FORESTIERE
15 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – MODIFICATION
16 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION
17 – APPROBATION DU RAPPORT PHASE PROJET DES TRAVAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
18 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
19 – INTERCOMMUNALITE – OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) A LA CCPVM
20 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL
21 – RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT GROUPE – ASSURANCE STATUTAIRE
22 – RESSOURCES HUMAINES – PREVOYANCE – CONTRAT GROUPE AVEC LE CENTRE DE GESTION DES VOSGES
23 – RESSOURCES HUMAINES – DOCUMENT UNIQUE – PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES |
