Saint-Maurice-sur-Moselle – 24 dossiers au conseil municipal ce mardi 29 septembre 2020

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 29 septembre 2020 à 20 heures 15 à la Salle Multi-Activités.

Conformément aux instructions gouvernementales et afin de respecter les règles sanitaires relatives au COVID-19, la séance du Conseil Municipal se tiendra avec un public limité à 20 personnes.

Veuillez trouvez ci-dessous l’ordre du jour.

Ordre du jour

Urbanisme – Documents d’urbanisme— Modification simplifiée du PLU

n°1 Domaine et patrimoine— Aliénations

N.2 — Cession de terrain – Lotissement des Bruyères

N-3 — Cession de terrain – Lotissement des Bruyeres

N.4 — Cession de terrain – Rue de Lorraine

Domaine et patrimoine – Locations

N.5 — Convention de mise à disposition de la Salle des Sports avec le Club de Judo de Le Thillot

N.6 — Location d’un terrain communal

Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale

N.7 — Contrat de risques statutaires 2021-2024

N.8 — Modification de la délibération instaurant le tele-travail

Fonction publique — Personnel contractuel — Renouvellement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)

Institutions et vie politique— Désignation de représentants

N10 — Désignation des représentants des commissions de travail communautaires

Institutions et vie politique — Intercommunalité

N11 — Approbation du changement de statuts du SIBSIS

N°12 — Convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N°13 — Convention de mise à disposition de la nacelle avec la CCBHV

N°14 — Convention de mise à disposition du tracteur de répareuse et du lamier avec la CCBHV

Institutions et vie politique — Décision d’ester en justice

N°15 — Constitution de partie civile dans l’affaire n°14309-00771-2020

Domaines de compétences par thèmes – Environnement

N°17 — Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2019

N°18 — Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019

Autres domaines de compétences des Communes

N°19 — Rénovation de la crèche – Modification de la délibération

N°20 — Acquisition d’une licence IV de débit de boissons

N°21 — Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 2020/2026

N°22 — Approbation de la charte d’utilisation et de modération de la page Facebook

Finances locales — Décisions budgétaires

N°23 — Décision modificative du Budget Général

Finances locales — Emprunts

N.24 — Réalisation d’un emprunt pour les travaux de requalification de la RN 66 et rénovation de la crèche – Modification de la délibération.

Affaires diverses.