COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/2020.
AFFAIRES SCOLAIRES et PERISCOLAIRES
L’effectif des élèves est de 55 élèves à la rentrée de septembre 2020.
Le conseil municipal fixe la dotation en fournitures scolaires pour l’année scolaire 2020/2021
Prise en charge totale des cartes de bus des élèves domiciliés à Rochesson qui fréquentent le collège de Vagney (transféré à Saulxures-sur-Moselotte). Les parents concernés devront donner la copie de la carte de bus et un relevé d’identité bancaire.
Prise en charge des frais de transport pour les activités sportives de l’école de Rochesson pendant l’année scolaire 2020/2021.
Cantine et garderie périscolaire : l’accueil est assuré par Corinne AUBERT et Thérèse CREVOLA.
AFFAIRES DIVERSES
Cotisation annuelle au conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) au titre de l’année 2020.
Le marché de voirie est attribué à l’entreprise Molinari de Cornimont.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/09/2020.
Il valide la demande d’aide de l’État pour l’exploitation et la commercialisation des bois scolytés, pour un volume de 520 m3. Le dossier est instruit par l’ONF.
Les grumes de résineux situées aux Charmes seront façonnées et mis en billons pour mise en vente.
Location du centre municipal et de la cantine/garderie pour les activités des associations : Club des retraités, Assoupline, Wu Ji, et chouet’info, pour la saison 2020/2021, avec un protocole sanitaire spécifique.
Vente du lot n°2 en continuité du chemin de la Revaude à M. Quentin LE JANNOU et Maï-Fun MOUGIN pour la construction de leur résidence principale, au tarif de 25 €/m². Le lot n°1 reste disponible, spécifiquement pour résidence principale.
Le conseil municipal valide le projet de conseil municipal des jeunes. Le journal mensuel « Le Feuillet » indiquera toutes les modalités de sa mise en place.
Location de terrain communal cadastré Section A n° 245 et 242 (en partie) au lieudit « Au Patureau », à M. Guillaume EVROT et Mme Camille MOUGENOT, pour aisance personnelle.
Avenant au contrat de location de terrain communal à Mme Fabienne JACQUOT : suppression de la parcelle n°A 245 « Au Patureau ».
Renouvellement de concession de source à Mme Élisabeth GERARD
Participations syndicales 2020 : Parc des Ballons : 1 140.20 €, Syndicat scolaire du ban de Vagney : 3 141 €
Avis favorable concernant les demandes d’adhésion de collectivités aux compétences « réhabilitation » et « entretien » proposées par le syndicat départemental d’assainissement non collectif.
Suite au sinistre, les feux tricolores avec un module sonore ont été réinstallés, afin de sécuriser le passage piétonnier situé en face de l’école primaire.
Lecture des remerciements des associations locales pour le versement de la subvention communale annuelle.
