D.J.

Remiremont – 62 dossiers au conseil municipal du vendredi 16 octobre 2020

Le conseil municipal se réunira vendredi 16 octobre 2020 à 20 heures 30 pour débattre de l’ordre du jour ci-dessous.

    1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Approbation des Comptes Rendus – (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Correspondant Défense : désignation (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Rue du Champ Renard – Régularisation avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition de la parcelle départementale BC n°70 Route de Plombières (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 12 bis rue du Général Humbert – Réfaction du Prix (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Autorisation d’occupation du domaine public – HIVORY SAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Modalités d’occupation du domaine public dans un parc de stationnement communal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Adhésion à la SPL Xdémat (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Patrimoine Communal – Patrimoine Communal – Régularisation par acquisition des parcelles AD 401 et AD 427 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Patrimoine Communal – Résidentialisation du ban de Saint-Pierre et rétrocession de l’emprise de la tour de Neuvillers – Échange foncier avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Affermage du Service de l’eau potable – Avenant n °2 « de sortie de crise COVID-19 » présenté par la société SUEZ (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Les Halles le Volontaire Tarifs exposants non – permanents 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
    1. Finances – Centre Communal d’Action Sociale : emprunt et subvention pour financement des travaux de mise en accessibilité des résidences autonomie du Parc et de la Paltrée. (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Frais de retransmission sur écrans des obsèques de Monsieur Christian PONCELET – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et taxes – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Animations – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Recettes publicitaires – Tarif 2020 – Additif (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
    1. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrée – Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
    1. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Budget de l’exercice 2020 – Ajustements de crédits – Budget Principal – Service de l’Assainissement -D.M. 1 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Octroi bons d’achats au personnel de l’EHPAD (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Gratuités pour les opérations publicitaires menées par la Ville (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
    1. Finances – Fêtes et cérémonies – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Les Halles Le Volontaire – Accompagnement par la Chambre d’Agriculture – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Budget de l’Exercice 2020 – Participations syndicales – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Loi COVID – Mesures financières mises en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire-Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2020-2021-Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Modalités mise en place financements participatifs (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
    1. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
    1. Finances – Enseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Finances – Enseignement élémentaire et maternel – Répartition des charges de fonctionnement des écoles année scolaire 2019/2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition du solde 2019 et acompte 2020 à verser aux associations (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Finances – Enseignement Primaire – Classes Environnement 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Réglementation et gestion du domaine – Etablissements scolaires : Création et définition d’espaces non-fumeurs devant les écoles (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
    1. Personnel territorial – Désignation d’un délégué Elu CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Personnel territorial – Désignation d’un délégué AGENTS CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion au contrat d’assurance (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
    1. Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
    1. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
    1. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
    1. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
    1. Travaux et urbanisme – Étude sur l’amélioration des circulations douces (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
    1. Institution et vie politique – Réaffirmation du soutien de la Ville – Association ADEMAT-H pour la défense de la maternité et de l’Hôpital (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.