D.J.

Saint-Nabord – 15 dossiers au conseil municipal du 15 octobre 2020

Jeudi 15 octobre 2020, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil municipal, pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

  1. Constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs – Proposition de la liste de présentation ;
  2. Acquisition de terrains pour élargissement de voirie à Ranfaing sur LG Immobilier ;
  3. Enfouissement des réseaux électrique BT et France Telecom – Chemin du Chazal – Modification ;
  4. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue des Trois Sapins ;
  5. Affouages – Règlement et fixation des tarifs pour 2021 ;
  6. Motion de soutien au personnel de l’ONF suite à la suppression des Unités territoriales ONF de Charmes, Bruyères et Senones ;
  7. Transformation de poste et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite à avancement de grade 2020 ;
  8. Créations de postes et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite à une demande de réaffectation ;
  9. Adhésion au Comité National d’Action Sociale ;
  10. Accueil « Ados » pour les vacances scolaires de Toussaint 2020 (ouverture, règlement, tarifs) ;
  11. Ouverture des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2021 ;
  12. Avis sur le transfert automatique au 1er janvier 2021 de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales ;
  13. Approbation du rapport établi par la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) le 1er septembre 2020 ;
  14. Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement 2019 ;

Questions diverses :

  • Communication relative à la composition de la commission administrative de révision des listes électorales ;
  • Rapport d’activité 2019 de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (CCPVM).

En application de l’article 9 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 et dans ce contexte d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19, cette réunion se tiendra dans le strict respect des gestes « barrières ».

À ce titre, le port du masque sera obligatoire. Du gel hydro-alcoolique sera mis à disposition à l’entrée de la salle.