Cornimont – 22 dossiers au conseil municipal du vendredi 23 octobre 2020

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont, salon d’honneur, le vendredi 23 octobre 2020 à 20 heures 15.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 11 septembre 2020 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Motion en faveur de l’association ADEMAT-H
  • Avenant à la convention territoriale globale passée avec la CAF

 BUDGETS – FINANCES

  • Décision modificative n°2 – budget annexe de la forêt
  • Décision modificative n°2 – budget annexe de l’eau
  • Décision modificative n°2 – budget communal
  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget annexe de l’eau

RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat d’Engagement Educatif : Ouverture de 2 postes de CEE pour les vacances de Noël

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Convention portant autorisation de balisage, entretien et promotion du sentier pédestre « parcours de mémoire à la Piquante Pierre » en forêt communale
  • Convention de participation pour l’organisation du transport scolaire dit « interclasse »

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Cession du lot n°4 au lotissement du Gros Chêne
  • Motion de soutien en faveur des personnels forestiers vosgiens de l’ONF

INTERCOMMUNALITE

  • Refus du transfert des pouvoirs de police au président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
  • Refus du transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes des Hautes Vosges
  • Rapport d’activité 2019 du SIVU Tourisme Hautes Vosges

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO :

  • Présentation du projet de réhabilitation du Bâtiment « salle des fêtes »
  • Présentation du projet de réhabilitation de « la mairie / création d’une agence postale »

QUESTIONS DIVERSES.

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