Bussang – 16 dossiers au conseil municipal du 19 novembre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera jeudi 19 novembre 2020 à 20 heures 00 à la Salle des Fêtes.

En raison du confinement, l’accès au public ne sera autorisé qu’aux professionnels (journalistes).

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

  2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;

  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Modification des statuts du SIVU Tourisme Hautes-Vosges ;

  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis sur le retrait d’une commune du Syndicat Mixte Départemental D’assainissement Non Collectif ;

  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°3 – Budget commune ;

  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux 2021 ;

  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;

  10. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions à l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;

  11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition de la nacelle appartenant à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges ;

  12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Contrat d’entretien du système de Détection incendie/CMSI avec la société CHUBB ;

  13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mutualisation des moyens humains et matériels avec l’office de tourisme de BUSSANG (comptabilité) ;

  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mutualisation des moyens humains et matériels avec l’office de tourisme de BUSSANG (ménage) ;

  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Demande d’autorisation de transfert d’exploitant concernant l’emplacement de taxi n°1;

  16. Affaires diverses.