Remiremont – Com’com : les indemnités des élus votées le 23 novembre 2020

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 23 novembre  2020 à 20 heures 00, Espace Culturel  à  Dommartin-lès-Remiremont.

Afin d’assurer la tenue de ce conseil communautaire  dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,  5 personnes maximum du public seront autorisées à y assister.

ORDRE DU JOUR

  1. Élection d’un conseiller délégué.
  2. PRESIDENT ET VICE-PRESIDENTS  – Indemnités de fonctions.
  3. Pacte fiscal et financier.
  4. Modification des commissions et désignations des membres.
  5. Office de tourisme – Désignation représentant.
  6. PETR – Désignation des membres.
  7. SICOVAD  – Désignation des membres.
  8. Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges  – Désignation de membres.
  9. Commission d’appel d’offres  – Désignation de membres
  10. CLECT – Désignation de membres.
  11. Comité de Programmation Leader – Désignation de membres.
  12. Décision modificative n°2.
  13. Créances éteintes.
  14. Avenants micro crèche.
  15. Participation syndicale 2020 – Parc des Ballons.
  16. Tableau des effectifs – Création de postes.
  17. Création de deux emplois non permanents – accroissement temporaire d’activité – agent d’accueil et agent d’entretien piscine.
  18. Fondation Patrimoine – Adhésion.
  19. Mallette numérique – Renouvellement adhésion.