D.J.

Le Syndicat – Seize dossiers au conseil municipal du jeudi 03 décembre 2020

Jeudi 03 décembre 2020, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie, salle de conseil, pour délibérer selon l’ordre du jour suivant :

Fonctionnement du Conseil Municipal

  1. Approbation de la dernière séance
  2. Décisions prises dans le cadre des délégations

 

Finances

  1. Tarifs 2021
  2. Admissions en non-valeur
  3. Décision modificative n°1 – Eau
  4. Mise en place du paiement Pay Fip

 

Terrains

  1. Vente de terrain

 

Personnel

  1. Modification du tableau des effectifs

 

Affaires scolaires

  1. Convention ALSH avec la commune de Saulxures-sur-Moselotte
  2. Convention ALSH avec la commune de Cleurie

 

Motion

  1. Changement de nom de la salle d’Etat Civil
  2. Motion de soutien à l’ONF

 

Intercommunalité

  1. Transfert de pouvoirs de police – Annulation
  2. Modification des statuts de la communauté de communes
  3. Adhésions et retraits aux syndicats intercommunaux
  4. Comptes rendus des syndicats

Informations diverses.