Cleurie – 22 dossiers au conseil municipal du 7 décembre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 07 décembre 2020 à 20 heures 30 à la salle de la mairie.

En raison de la COVID-19, le Maire proposera le déroulement de cette réunion à huis clos, et nous vous remercions de bien vouloir vous munir de votre masque.

Vous trouverez ci-après l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

01 Approbation du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2020.

02 Approbation de l’ordre du jour.

03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. Institutions et vie politique

04 Vente de bois au Savoyen (scolytes). Domaine et patrimoine

05 Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges :

  • Demandes d’adhésions compétences « Réhabilitation » et « Entretien »,

  • Demande de retrait.

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service exercice 2019. Institutions et vie politique Intercommunalité

06 Communauté de communes des Hautes Vosges

– Modification des statuts : Restitution aux communes de la compétence facultative « Gestion des stations de réémission télévisuelles nécessaires à la résorption des zones d’ombres ». Institutions et vie politique Intercommunalité

07 Vote des tarifs communaux 2021. Finances locales

08 Vote des tarifs salle du Mille Club 2021. Finances locales

09 Vote des tarifs Accueil périscolaire 2021. Finances locales

10 Vote des tarifs Restaurant scolaire 2021. Finances locales

11 Eau : – Vote des tarifs de l’eau 2021 – Vote du tarif pour le raccordement au réseau d’eau communal en 2021. Finances locales

12 Vente d’eau potable à la commune de Dommartin les Remiremont en 2020. Finances locales

13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable exercice 2019. Autres domaines de compétence des communes

14 Départ en retraite d’un employé communal : Proposition de gratification. Finances locales

15 Versement au budget principal d’un acompte sur l’excédent constaté au budget lotissement. Finances locales

16 Distillerie : approbation du règlement 2021. Police municipale

17 Compte rendu du Conseil d’école du 03/11/2020. Enseignement

18 Organisation du temps scolaire : avis du Conseil municipal sur l’organisation de la semaine scolaire pour 2021-2022. Enseignement

19 Avis sur le projet d’un arrêté préfectoral réglementant les dates d’entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification. Environnement

20 Rapport des commissions. Autres domaines de compétences des communes

21 Le point sur l’intercommunalité. Institutions et vie politique Intercommunalité

22 Questions et informations diverses.