Rupt-sur-Moselle – Douze dossiers au conseil municipal du 14 décembre 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle aura lieu le lundi 14 décembre 2020 à 20 heures 00 en Mairie. L’accès au public sera limité à 3 personnes.

 

N° 2020/101 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 23 novembre 2020

 

N° 2020/102 Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes – 09-01

Adhésion et signature d’une convention avec l’Association « les Croqueurs de Pommes »

 

N° 2020/103 Autres domaines de compétences – Autres domaines de Compétences des Communes – 09 -01

Signature d’un avenant avec la Société SPL XDEMAT pour Prestation supplémentaire

 

N° 2020/104 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Autres – 05-07-07

Restitution de la compétence facultative aux communes – Amélioration de la desserte et réception des chaînes télévisions et radios hertziennes terrestres

 

N° 2020/105 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01

Marché à procédure adaptée de reconstruction des vestiaires du stade de football

Rejet des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables

Déclaration d’infructuosité

Choix des Entreprises et autorisation de signature des marchés

 

N° 2020/106 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01

Programme de renforcement de voirie 2020

Autorisation de signature d’un avenant

 

N° 2020/107 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public –03-05

Report de l’état d’assiette des coupes à marteler en 2021

 

N° 2020/108 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05 -02

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges

Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésions de Collectivités

 

N° 2020/109 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition d’un ensemble immobilier lieu-dit Rupt Village

 

N° 2020/110 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – Aliénations – 03-01 – 03-02

Échange de terrains lieu-dit Rupt Ville

 

N° 2020/111 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente de la parcelle AO 309 lieu-dit Le Bénis

 

N° 2020/112 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.