Remiremont – 54 dossiers en conseil municipal sans public vendredi 18 décembre 2020

Le conseil municipal se réunira vendredi 18 décembre 2020 à 20 heures 30 en mairie.En raison du couvre-feu, la Préfecture n’autorise pas la présence du public.

Ordre du jour.

  1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Approbation des compte-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  2. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  3. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  5. Institution et vie politique – SDANC – Demandes d’adhésions et de retrait. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  6. Patrimoine Communal – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 78 ter Boulevard Thiers (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  7. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2021 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  8. Institution et vie politique – Convention avec les Archives Départementales pour la conservation des flux informatiques de la SPL-XDEMAT (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  9. Réglementation et gestion du domaine – Stationnement payant – Convention avec l’ANTAI relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement pour la période 2021-2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  10. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Tennis Club de Remiremont – Convention de mise à disposition des équipements (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  11. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Espace le Belvédère Convention et tarification avec l’association Vivre en’Jeux, Ludothèque et Animations (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  12. Finances – Convention de partenariat pour l’impression de sacs à pain publicitaires (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  13. Personnel territorial – Compte Épargne Temps – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  14. Personnel territorial – Modalités de pose des congés 2021 et 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  15. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  16. Personnel territorial – Avancements de grade – Taux de promotion (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  17. Personnel territorial – Convention d’adhésion à la mission de l’agent en charge de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du travail du Centre de Gestion des Vosges (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  18. Personnel territorial – Centre Social – Mise à disposition de personnel CAF (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  19. Personnel territorial – Mise à disposition d’un véhicule de service pour les astreintes week-end du service électrique (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  20. Finances – Club Nautique de Remiremont – Intervention des éducateurs sportifs (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  21. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  22. Finances – Installation de Défibrillateurs Automatisés Externes – Participation du Rotary Club de Remiremont (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  23. Finances – Forêt communale – Demande d’aide exceptionnelle au Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation à l’exploitation et à la commercialisation des bois touchés par des scolytes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  24. Finances – Forêt communale – Fonds d’amorçage des contrats d’approvisionnement – Demande d’aide à la région Grand Est par avance de trésorerie sur frais d’exploitation 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  25. Finances – Inauguration de la nouvelle piste d’athlétisme Stade de Béchamp Subvention AVPR (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  26. Finances – Union Romarimontaine des Commerçants et Artisans – Demande de subvention (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

  27. Finances – La Filature – Construction d’un cinéma – Subvention de la Collectivité-Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  28. Finances – Loi COVID – Mesures financières mises en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire-Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  29. Finances – Budget-Demandes de subventions 2021 D.E.T.R-D.S.I.L (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  30. Finances – Budget-Etalement de charges exceptionnelles relatives à la crise sanitaire du COVID-19 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  31. Finances – Budget de l’exercice 2020 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 2 – Service des Eaux : D.M 1 – Service de l’assainissement : D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  32. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  33. Travaux et urbanisme – Budget-Affectation en investissement des travaux suite aux sinistres liés à la grêle (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  34. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2020 – Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  35. Finances – Prise en charge des frais de convoyage d’oeuvres pour expositions culturelles (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

  36. Finances – Musées municipaux – Exposition 2021 sur Charles Friry – Un homme aux multiples facettes (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

  37. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2020 – Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  38. Finances – Recettes publicitaires – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  39. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête patronale -Tarifs 2021 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

  40. Finances – Complexe sportif de Béchamp – Utilisation des équipements par les établissements scolaires-Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  41. Finances – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

  42. Institution et vie politique – Pacte Fiscal et Financier de Solidarité – Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (C.C.P.V.M.) – Mise à jour- Approbation du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
    TISSERAND, Maire).

  43. Finances – Etablissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2020/2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

  44. Institution et vie politique – Conseil Municipal de Jeunes : Modification du Règlement Intérieur (Rapport de Madame Danielle HANTZ, Conseillère Municipale).

  45. Jeunesse, Enfance, Social – Centre Social – Projet Social 2021-2024 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).

  46. Réglementation et gestion du domaine – Périmètre scolaire : Actualisation et intégration de rues pour le groupe scolaire de Révillon (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

  47. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les équipements sportifs Programme 2021 – Définition (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

  48. Travaux et urbanisme – Travaux divers d’amélioration du patrimoine Programme 2021 – Définition (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

  49. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les bâtiments scolaires Programme 2021 – Définition (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).

  50. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

  51. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

  52. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2021 – Mise aux normes du réseau – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

  53. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux Programme 2021 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).

  54. Institution et vie politique – Motion de soutien au personnel de l’ONF suite à la suppression des Unités territoriales ONF de Charmes, Bruyères et Senones (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.