Vagney – Free va implanter une antenne relais sur la route de Chèvreroche

Lors du conseil municipal du 3 décembre 2020, l’adjoint aux terrains a exposé que la société Free Mobile projette d’installer un relais sur un pylône à construire sis lieudit « Au Grand Xard » – route de Chèvre Roche, afin de développer et d’exploiter son réseau 3G/4G et 5G.

Le projet consiste en :

  • la création d’une antenne relais sur un pylône à construire composé d’un système antennaire et de paraboles Iliad fixées sur mâts,

  • l’installation de coffrets techniques dans une zone technique grillagée à créer au pied du pylône.

Cette installation sera située sur la parcelle cadastrée AT n°74, sur une superficie de 52,50 m2 environ et sera régie par une convention d’occupation du domaine public.

La société Free Mobile versera pour la réalisation de cet équipement une redevance annuelle de 4 000,00 € toutes charges incluses sur une période de 12 années entières et consécutives, sauf congé donné par l’une ou l’autre partie, renouvelable par période de 6 ans. Le loyer sera indexé sur l’Indice de Référence des Loyers (IRL) publié par l’INSEE.

Cédric Pierrel a précisé que l’antenne qui sera installée mesurera 36 m de hauteur, clôturée, et qu’elle sera située à proximité de la route Chèvreroche au Grand Xard, près d’un quai de bois mais qui pourra servir ce but. Peu d’habitations sont présentes aux alentours. Monsieur Pierrel a ajouté que si la commune avait refusé l’entreprise Free aurait consulté les propriétaires privés ce qui aurait présenté un risque de proximité plus grande avec les habitations.

Cédric Pierrel a ajouté enfin que l’entreprise TDF cherche également un terrain de même nature pour un projet semblable, pour acquisition et non location, vers Zainvillers mais pour l’heure, les les discussions n’ont pas abouti.

Le conseil municipal, après avis favorable de la commission des terrains du 26 septembre 2019 et après en avoir délibéré, à 23 voix pour et 2 abstentions (Aurélie Gasser-Mangeot et Victor Antoine) a décidé d’adopter le projet tel que présenté, autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce projet.