Vagney – Conseil municipal : changement de numérotation rue des Angles

  • Examen du compte rendu de la séance du 03 décembre 2020
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Attribution d’un marché public de prestations d’assurance (3 lots) ;
    • Attribution d’un marché public d’exploitation de la chaufferie bois municipale à la société Idex ;
    • Attribution de logements communaux en bail d’habitation ;
    • Devis et contrats divers.

1 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget        primitif de l’année 2021.

2 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°5.

3 – Assainissement – Autorisation de signature d’une convention de traitement des boues de la station d’épuration.

4 – Animaux errants – Autorisation de signature d’une nouvelle convention de gestion avec l’association « refuge animalier de la seconde chance » de Rupt-sur-Moselle.

5 – Urbanisme – Engagement d’une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (modification du règlement et non du zonage).

6 – Urbanisme – Changement de numérotation rue des Angles.

7 – Personnel – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel – ajout des cadres d’emploi des techniciens territoriaux et emploi fonctionnel de Directeur Général des Services.

8 – Personnel – Création d’un poste temporaire au service administratif pour l’accueil d’un agent en apprentissage.

9 – Personnel – Création d’un poste d’agent technique en contrat aidé « parcours emploi et compétence » pour une durée de 6 mois au sein du service technique.

10 – Intercommunalité – Examen du rapport annuel d’activités 2019 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.

11 – Intercommunalité – Demande d’adhésion de collectivités au Syndicat mixte pour l’informatisation communale des Vosges.

12 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté pour 2021

13 – Questions et informations diverses

  • Courrier de remerciement pour versement de subvention au club Vosgien section Marche.
  • Elections départementales et régionales de 2021 – Organisation du scrutin (dates et bureaux de vote).