Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 27 janvier 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.
Ordre du jour :
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 DECEMBRE 2020
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DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
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APPROBATION DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL XDEMAT
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REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 2020 -PART CONSEIL DEPARTEMENTAL
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ADHESION 2020 AU CAUE DES VOSGES
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VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE RELAIS DES BUCHERONS
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CREDIT D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021
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SEMAINE DU PAYSAGE 2021 : DEMANDES DE SUBVENTION
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CONSEILS EN ARCHITECTURE -CAUE 2021-2023
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PROGRAMME HABITER MIEUX : RECONDUCTION DU PROTOCOLE TERRITORIAL
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FONDS RESISTANCE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION
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SOUTIEN AUX UNIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS
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ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A L’ENTRETIEN DES MILIEUX AQUATIQUES (SATEMA)
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OPERATION COLLECTIVE DE REHABILITATION DES ANC -DEDOMMAGEMENT D’UN PARTICULIER
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DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION POUR l’ORGANISATION D’EPREUVES INTERNATIONALES DE SKI DANS LES VOSGES
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DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION PATT’ ET MAIN
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VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX HARMONIES MUNICIPALES
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CTEAC : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – MCL DE GERARDMER
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INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
