Saulxures-sur-Moselotte – 19 dossiers au conseil municipal du 28 janvier 2021

Le conseil municipal se réunira jeudi 28 janvier 2021 à 20 heures 00 en mairie.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 17 décembre 2020.

  1. BiIan 2020 services enfance jeunesse

  2. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche

  3. Reconduction de la convention d’accueil avec Le Syndicat

  4. Modification de la rémunération des CEE

  5. Dotation scolaire 2021

  6. Participation aux voyages scolaires

  7. Tarifs ALSH

  8. Subvention RASED

  9. Organisation du temps scolaire

  10. Avenants marchés de réhabilitation du Collège

  11. Modification du tableau du personnel communal

  12. Convention d’hébergement de télégestion avec Thiéfosse

  13. Prime mention très bien au baccalauréat

  14. Règlement d’attribution des subventions aux associations

  15. Avenant à la convention d’éco-pâturage

  16. Transfert de bail à ferme

  17. Garantie emprunt le Toit Vosgien

  18. Vente parcelle AP 714

  19. QUESTIONS DIVERSES.