Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 5 février 2021 à 20 h 15.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 11 décembre 2020 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
BUDGETS – FINANCES
- Engagements et mandatements investissements 2021
- Avance sur la subvention 2021 de l’ECSP
- Tarif pour la borne de rechargement de véhicules électriques
RESSOURCES HUMAINES
- Contrat d’engagement éducatif – service animation : 2 postes pour les périodes de vacances scolaires 2021
- Indemnité de responsabilité
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
- Proposition d’une nouvelle organisation scolaire à compter de la rentrée 2021/22
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
- Modification de la liste des partenaires pour le lot de chasse n°3
- Signature des marchés de travaux relatifs à la réhabilitation de la salle des fêtes
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
- Cession des lots 4 et 5 sur le lotissement du Daval
- Renégociation des baux de terrains relatifs aux antennes relais
INTERCOMMUNALITE
- Demande d’adhésion au SMIC
- Rapport d’activité 2019 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19 et en raison des règles sanitaires en vigueur, il est précisé que l’accueil du public sera limité à 10 personnes.
