Cornimont – Une nouvelle organisation scolaire à compter de la rentrée 2021/22 au prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 5 février 2021 à 20 h 15.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 11 décembre 2020 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

 

BUDGETS – FINANCES

  • Engagements et mandatements investissements 2021
  • Avance sur la subvention 2021 de l’ECSP
  • Tarif pour la borne de rechargement de véhicules électriques

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Contrat d’engagement éducatif – service animation : 2 postes pour les périodes de vacances scolaires 2021
  • Indemnité de responsabilité

 

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

  • Proposition d’une nouvelle organisation scolaire à compter de la rentrée 2021/22

 

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Modification de la liste des partenaires pour le lot de chasse n°3
  • Signature des marchés de travaux relatifs à la réhabilitation de la salle des fêtes

 

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Cession des lots 4 et 5 sur le lotissement du Daval
  • Renégociation des baux de terrains relatifs aux antennes relais

 

INTERCOMMUNALITE

  • Demande d’adhésion au SMIC
  • Rapport d’activité 2019 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

 

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

 

POINT INFO

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19 et en raison des règles sanitaires en vigueur, il est précisé que l’accueil du public sera limité à 10 personnes.