La Bresse – Conseil municipal : une démission au sein de la minorité

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 8 février à 20 h à la Salle des Fêtes.

Pour principal ordre du jour :

  • Débat d’Orientation Budgétaire
  • Installation de Mme Christiane Poirot au sein du groupe minoritaire, nouvelle Conseillère Municipale en remplacement de Mme Nathalie Marion, démissionnaire.

Observations éventuelles sur le procès-verbal du 14 décembre 2020

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET BUDGÉTAIRE

1 INSTALLATION DE Mme Christiane POIROT, NOUVELLE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE Mme
Nathalie MARION, DÉMISSIONNAIRE

2 REMPLACEMENT DE Mme Nathalie MARION PAR Mme Christiane POIROT, AU SEIN DES COMMISSIONS ET DES
ORGANISMES OÙ ELLE REPRÉSENTAIT LA COMMUNE

3 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

4 ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

5 VALIDATION DU RÈGLEMENT DU FUNÉRARIUM ET DES NOUVEAUX TARIFS

6 RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019 DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DES VOSGES

RESSOURCES HUMAINES

7 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LA RESPONSABLE DU SERVICE
COMMANDE PUBLIQUE ET ASSURANCES VERS LA VILLE DE LUXEUIL LES BAINS

8 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : MISE À JOUR DE POSTES POUR LE SERVICE DES EAUX ET LES SERVICES CULTURE COMMUNICATION ET RESSOURCES HUMAINES

9 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION D’UN POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ – SERVICE VOIRIE

MARCHÉS PUBLICS – CONTRATS

10 AVENANT N° 4 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D’UN FUNÉRARIUM – LOT N°1 : GROS ŒUVRE / VRD

11 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA VÉRIFICATION PÉRIODIQUE DES AIRES DE JEUX ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE CCAS ET L’OTL DE LA BRESSE

12 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE FIOUL ET DE GAZOLE ENTRE LA COMMUNE DE LA BRESSE ET LA REGIE MUNICIPALE D’ELECTRICITE DE LA BRESSE

13 DÉCISION DE REPORT DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA BRESSE HOHNECK – AVENANT N°3

14 DÉCISION DE REPORT DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA BRESSE LISPACH – AVENANT N°1

15 CONVENTION DE PRESTATIONS – DISPOSITIF DE PROMPT SECOURS AVEC LA SOCIÉTÉ LA BRESSE LABELLEMONTAGNE URBANISME – FORÊT

16 EVOLUTION DES MODALITES DE MISE À DISPOSITION DES TERRAINS RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE – PRECISIONS SUR LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

17 CESSION DE TERRAIN A BATIR A M. DECRION MICHEL – LOT N° 12″LES BALCONS DE LA RIGUE »

18 OCCUPATION DE TERRAIN COMMUNAL – CONSTRUCTION SUR TERRAIN COMMUNAL – CESSION DE
RÉGULARISATION À M. CHEVRIER DANIEL

19 ECHANGE DE TERRAIN « ROUTE DE GÉRARDMER » AVEC M. BIONDETTI MARC

20 ACQUISITION DE TERRAIN DE LA SA DES ANCIENS ÉTABLISSEMENTS DE MONTBEL

21 FORET – APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER

QUESTIONS DIVERSES.