Vagney – La vidéo-protection au conseil municipal du 15 février 2021

Le Conseil municipal de Vagney se réunira le lundi 15 février, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

L’ordre du jour.

Examen du compte rendu de la séance du 14 janvier 2021.

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

Exercice du droit de préemption urbain.

Signature d’un avenant au marché public d’exploitation de la chaufferie bois municipale avec la société Idex.

Renouvellement de l’adhésion de la Commune à l’association ADEMAT.

Frais d’honoraires définis pour prestation de conseil de Maître Bernard LUISIN, avocat au barreau d’Epinal.

Devis et contrats divers.

1 – Assainissement – Réalisation des travaux de branchement sur domaine privé – Modificatif.

2 – Sécurité – Etude et validation du projet d’installation d’un système de vidéoprotection.

3 – Finances – Tarifs communaux 2021 – Modificatif loyer logement 10 place Caritey.

4 – Affaires scolaires – Fermeture de l’école primaire de Zainvillers par fusion administrative entre l’école primaire de Zainvillers et l’école élémentaire perce-neige à compter de l’année scolaire 2021/2022.

5 – Domaines – Demande de Madame PIERRAT d’obtention d’un bail emphytéotique sur la parcelle AS 16 à Chévreroche.

6 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention avec le centre de gestion des Vosges pour mise en place d’un dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

7 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de collectivités au SMIC des Vosges.

8 – Intercommunalité – Demande de retrait d’une commune au SMIC des Vosges.

9 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eaux pluviales en terrain privé.

10 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’électricité sur le domaine privé communal.

11 – Questions et informations diverses.

Travaux.

Agenda.

Personnel – information relative à la mise en place des lignes directrices de gestion.

Economie – attribution d’une subvention du conseil départemental à une coopérative agricole de VAGNEY.

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