D.J.

Bussang – Dix-huit dossiers au conseil municipal du 18 février 2021

La prochaine réunion de Conseil Municipal se déroulera le jeudi 18 février 2021 à 20 heures 00 à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie des parcelles communales cadastrées Section B n°110p et 109p ainsi qu’une partie de passées communales déclassées à Monsieur Léo VOIRIN ;

3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement du bail de location de la parcelle communale cadastrée section A n°206 p au lieudit « Révolles » avec ITAS-TIM ;

4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Conventions de mise à disposition de parcelles avec VALOCIME – Sites du Drumont et du Charat ;

5. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT (4.1) – Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe et suppression d’un poste de rédacteur territorial principal de 2ème Classe ;

6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis sur des demandes d’adhésions au Syndicat Mixte d’Informatisation Communale du Département des Vosges ;

7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis sur des demandes d’adhésions au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif ;

8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Compte de gestion 2020 ;

10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Compte administratif 2020 ;

11. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions à l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;

12. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2021 au SDIS ;

13. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – Etat d’assiette des coupes 2021 ;

14. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux ONF 2021 ;

15. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux route du col du Page suite à évènement climatique ;

16. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention d’occupation précaire de l’EPIC Office de Tourisme de BUSSANG ;

17. Affaires diverses.