Com’com des Hautes-Vosges – 16 dossiers au conseil communautaire du 24 février 2021

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu mercredi 24 février 2021, à 20 heures 00, à La Bresse, salle des fêtes.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JANVIER 2021
  2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

  3. RAPPORT SUR L’EGALITE HOMMES/FEMMES : RAPPORT ET PLAN D’ACTIONS 2021

  4. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

  5. PLAN DE FORMATION 2021

  6. PRISE DE COMPETENCE MOBILITE

  7. ADHESION 2021 A l’AMV

  8. PARTICIPATION 2021 AU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES : DEMANDE DE VERSEMENT D’UN ACOMPTE

  9. AVENANT 2021 AU CONTRAT TERRITORIAL AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

10.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : AUGMENTATION DU TEMPS D’EMPLOI D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF AU SERVICE FINANCES ET TAXE DE SEJOUR : PASSAGE DE 20H/35 A 35H/35

11.CREATION DE POSTES SAISONNIERS

12.CTEAC : RESIDENCE COMPAGNIE IPAC- DEMANDE DE SUBVENTION ET SIGNATURE DU CONTRAT

13.DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION – RAID EVASION AZIMUT

14.DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION COMPAGNIE D’ARC DES HAUTES VOSGES

  1. SOUTIEN AUX STRUCTURES ASSOCIATIVES SPORTIVES DANS LE CADRE DE L’OBTENTION D’UN DIPLOME D’EDUCATEUR OU D’ARBITRE

16.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

 

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