Saulxures-sur-Moselotte – Le renouvellement du bail de chasse au conseil municipal du 25 février

Le conseil municipal se réunira le jeudi 25 février 2021 à partir de 20 heures 00, en maiire, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

​​​​​​​ORDRE DU JOUR.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 28 janvier 2021.

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

Renouvellement bail de chasse lot n°1

Avenant marché de réhabilitation du collège

Convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage avec le Département

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Programme de travaux forestiers 2021

Remboursement aux forêts sectionales

Participation syndicale SMIC

Motion ADEMAT-H

Convention d’accueil ALSH Cleurie

QUESTIONS DIVERSES.

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