Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 4 mars 2021 à 20 h 30 à la salle des fêtes, 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
- Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):
- N° 01 – Emplois communaux
- Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et comptes (7.1.1) – Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3) :
N° 02 – Approbation des comptes de gestion 2020 – Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune
N° 03 à 08 – Approbation des comptes administratifs 2020 – Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune
- Domaines de compétences par thème – Enseignement (8-1) :
N° 09 – Organisation du temps périscolaire
- Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4):
N° 10 – Programme de travaux en forêt communale 2021
- Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
- N° 11 – Demandes d’adhésion de Collectivités au Syndicat Départemental
- d’Assainissement Non Collectif pour les compétences à la carte
- n° 1 « Réhabilitation » et à la carte n° 2 « Entretien »
Questions et informations diverses.
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