Fresse-sur-Moselle – Onze dossiers au conseil municipal du jeudi 4 mars 2021

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 4 mars 2021 à 20 h 30 à la salle des fêtes, 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
  • Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):
  • N° 01 – Emplois communaux
  • Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et comptes (7.1.1) – Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3) :

N° 02          –   Approbation des comptes de gestion 2020 – Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune

N° 03 à 08 –  Approbation des comptes administratifs 2020 –  Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Lotissement Communal du Bosquet, Commune

  • Domaines de compétences par thème – Enseignement (8-1) :

N° 09          – Organisation du temps périscolaire

  • Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4):

N° 10          – Programme de travaux en forêt communale 2021

  • Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
  • N° 11 – Demandes d’adhésion de Collectivités au Syndicat Départemental
  • d’Assainissement Non Collectif pour les compétences à la carte
  • n° 1 « Réhabilitation » et à la carte n° 2 « Entretien »

Questions et informations diverses.