D.J.

Saint-Nabord – 19 dossiers au conseil municipal du 4 mars 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 04 Mars 2021 à 20 heures 00 en salle France du centre socioculturel.

ORDRE DU JOUR

  1. Modification de la composition du Bureau Municipal ;

  2. Changement de dénomination d’une partie du Chemin de la Champagne en Chemin de la Scie ;

  3. Cession de 728 m² pris sur la parcelle cadastrée AM66 au lieudit « L’encensement » au profit de la SARL ARNOULD-BOURBON ;

  4. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue de Croix Saint-Jacques ;

  5. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Rue du Tir ;

  6. Exploitation des installations thermiques de la Commune de SAINT-NABORD – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  7. Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) dans les Vosges – Opportunité d’adhérer aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » ;

  8. Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) dans les Vosges – Demandes d’adhésion aux compétences à la carte « Réhabilitation » et « Entretien » ;

  9. Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2021 – Extension des horaires à compter des vacances de Pâques ;

  10. Autorisation de recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité lié à l’état d’urgence sanitaire consécutif à l’épidémie de COVID-19 ;

  11. Transformations de postes suite à extension du créneau de garderie périscolaire du soir ;

  12. Approbation et autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un personnel affecté en mairie ;

  1. Création de deux postes d’adjoint administratif 35/35ème affectés à la mairie ;

  2. Gestion des conséquences de la crise liée à l’épidémie de COVID-19 – Remise de loyers aux titulaires de baux communaux commerciaux ou à usage civil ;

  3. Création d’un tarif pour la réalisation en mairie de photocopies en couleur ;

  4. Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – Approbation du projet et demande de subvention ;

  5. Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2021 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Complément ;

  6. Débats d’orientation budgétaire 2021 ;

Questions diverses.