Saint-Amé – 13 dossiers au conseil municipal du 11 mars 2021

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 11 mars 2021 à 20 heures en salle du Conseil Municipal.

L’ordre du jour.

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020

Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT

Organisation du temps scolaire pour la période 2021-2024

Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et du conseiller délégué

Fixation du prix des encarts publicitaires dans le bulletin municipal et la gazette périodique

Approbation du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté de Communes de Ia Porte des Vosges Méridionales

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) — complément à la délibération du 8 octobre 2020

Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent en contrat PEC

Avenant au contrat Programme de travaux en forêt communale pour 2021

Forêt communale : état d’assiette 2021 et destination des coupes

Attribution de prix pour mention « Très Bien » au baccalauréat 2020

Informations et questions diverses