Le prochain conseil aura lieu le samedi 13 mars 2021 à 10 heures à la salle Cécile Valence.
– NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
1 – COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES DES VOSGES – EXERCICE 2021
2 – COTISATION AU SMIC 88 – EXERCICE 2021
3 – DEMANDES D’ADHESION DE COLLECTIVITES AUX COMPETENCES « REHABILITATION » ET « ENTRETIEN » DU SDANC
4 – REGIE DES HAUTES MYNES MODIFICATION DE TARIFS
5 – CREATIONS ET FERMETURE DE POSTES MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
6 – RIFSEEP
7 –DISPOSITIF DE SIGNALEMENT
8 – MOTION PORTANT SUR L’ORGANISATION DE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
9 – BRANCHEMENT AU RESEAU D’EAUX PLUVIALES
10 – LOTISSEMENT « CLOS DE CHAUME » TRANSFERT DE TERRAINS COMMUNAUX VERS LE NOUVEAU BUDGET LOTISSEMENT
11 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL A DEUX PARTICULIERS IMPASSE DES BOURGUIGNONS
12 – VENTE D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN COMMUNAL LIEUDIT « LE BREUYOT » A M. AID SYLVAIN
13 – VENTE DU BATIMENT COMMUNAL SIS 15 RUE FRANCOIS FREMIOT
14 – BUDGET SPANC – MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION AU SUJET DE LA SUBVENTION ALLOUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
15 – FUSION DE 3 REGIES : PHOTOCOPIES – MARCHE – DONS ET RECETTES DE LA MACHINE A CAFE
16 – AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE VOIE DU TRAMWAY -MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION N°27/VII/2020
17 – DELIBERATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
18- APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DE L’ESPACE PUBLIC (P.A.V.E.)
19 – PARTICIPATION COMMUNALE AU C.C.A.S. – EXERCICE 2021
20 – PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE DES HAUTES-MYNES – EXERCICE 2021
21 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2020
- BUDGET GENERAL
- SERVICE DE L’EAU
- SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT « CLOS DE CHAUME »
- SERVICES DES FORETS
- SERVICE DU CIMETIERE
- SPANC
22 – REGIE MUNICIPALE DES HAUTES-MYNES – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2020
23 – REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2020
24 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2020
- BUDGET GENERAL
- SERVICE DE L’EAU
- SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
- LOTISSEMENT « CLOS DE CHAUME »
- SERVICES DES FORETS
- SERVICE DU CIMETIERE
- SPANC
25 – REGIE MUNICIPALE DES HAUTES-MYNES – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2020
26 – REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2020.
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