Saint-Etienne-lès-Remiremont – 25 dossiers au conseil municipal du 19 mars 2021

Le conseil municipal se réunira vendredi 19 mars 2021 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal, place de l’Hôtel de Ville, sans public. Retransmission en direct.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du 04 12 2020

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 – FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

3 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2021 – DESTINATION DES COUPES

4 – FINANCES LOCALES – TARIF EMPLACEMENT – MARCHES A THEMES

5 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX) – Ad’AP (AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE)

6 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX) – ECLAIRAGE PUBLIC

7 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION ASSAINISSEMENT AGENCE DE L’EAU RHIN-MEUSE

8 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

9 – URBANISME – NOUVEAU REGLEMENT D’ATTRIBUTION D’UNE AIDE A LA RENOVATION DES FAÇADES

10 – FINANCES LOCALES – TARIFS DES SUBVENTIONS POUR LA RENOVATION DES FAÇADES

11 – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL XDEMAT – AVENANT XCELIA – CONVENTION D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE AVEC LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

12 – DOMAINE ET PATRIMOINE – REGULARISATION FONCIERE – ACQUISITION TROTTOIR RUE DE LA MOSELOTTE

13 – DOMAINE ET PATRIMOINE – MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

14 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’ORGUE DE L’EGLISE AUX MONUMENTS HISTORIQUES

15 – DOMAINE ET PATRIMOINE – MODIFICATION DE L’Ad’AP (AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE)

16 – CONVENTION MISE A DISPOSITION TERRAIN COMMUNAL – GROUPE SOLIDAIRE CITOYEN (GSC)

17 – RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISES ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) – MODIFICATION

18 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER

19 – RESSOURCES HUMAINES – FORFAIT MOBILITES DURABLES

20 – ENSEIGNEMENT – ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

21 – ENSEIGNEMENT – APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION

22 – ENSEIGNEMENT – CONVENTION CAF POUR LES AIDES AUX TEMPS LIBRES

23 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC) – PARTICIPATION FINANCIERE 2021

24 – SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SDANC) – ADHESIONS

25 – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES (SDEV) – RAPPORT ANNUEL 2019.

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