Vagney – 16 dossiers au conseil municipal du 23 mars 2021

A 20 heures 00 en mairie.

Examen du compte rendu de la séance du 02 mars 2021

  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Devis et contrats divers.

 

1 – Finances – Création du budget annexe Lotissement.

 

2 – Finances – Forêt – Définition du programme de travaux en forêt communale pour 2021.

 

3 – Finances – Budget Assainissement – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.

 

4 – Finances – Budget Chaufferie – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.

 

5 – Finances – Budget Eau – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.

 

6 – Finances – Budget Forêt – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.

 

7 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budget Lotissement.

 

8 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur.

 

9 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur.

 

10 – Institutions – Adhésion de la commune à l’association des maires ruraux des Vosges.

 

11 – Institutions – Création de la commission Lotissement.

 

12 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eau potable en terrain privé (parcelles AB815 et AB680).

 

13 – Domaines – Renouvellement de bail rural au profit de Mme Brigitte HENSEN.

 

14 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de l’exercice 2021.

 

15 – Forêt – Application du régime forestier aux parcelles communales n° AC13, AC14, E21, E22, E8, E7, AS107, AS121, AS52, AS57 et AY99.

 

16 – Questions et informations diverses.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s