Haute-Moselle – Cinq dossiers au conseil communautaire du 26 mars 2021

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des BalIons des Hautes Vosges se réunira vendredi 26 mars 2021 à 20 heures 30 à la salle multi-activités de Saint-Maurice-sur-Moselle.

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 16 février 2021

Compte rendu par l’exécutif de l’usage des délégations

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE, INTERCOMMUNALITE (5.7.7)

✓ DEL. 01/2021 PRISE DE COMPETENCE – MOBILITE

FONCTION PUBLIQUE CREATIONS ET TRANSFORMATIONS D’EMPLOIS (4.1.1/4.2.1)

✓ DEL. 02/2021 TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATIONS

ENVIRONNEMENT (8.8)

✓ DEL. 03/2021 ADHESION AU SERVICE DEPARTEMENTAL SATEMA

✓ DEL. 04/2021 ETUDE DE GOUVERNANCE GEMAPI- PROPOSITION AVENANT

VOEUX ET MOTIONS ( 9.4)

✓ DEL. 05/2021 MOTION DE SOUTIEN AU LYCEE HOTELIER DE GERARDMER

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Nb : réunion à huis clos/Port du masque obligatoire.