Basse-sur-le-Rupt – 14 dossiers au conseil municipal du 1er avril 2021

Le conseil municipal se réunira jeudi 1er avril 2021 à 19 heures 30 à la salle des fêtes de Planois

 ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte rendu de la séance du 25 février 2021
  • Occupation privative M.JOLY Olivier
  • Admission en non-valeur – budget eau
  • Adhésion au service de l’archivage électronique du département des Vosges
  • Programme d’actions 2021 en forêt communale
  • Etat d’assiette des coupes 2021
  • Tarif de l’eau au 01/06/2021
  • Tarif assainissement au 01/06/2021
  • Budget annexe forêt
    • Compte administratif 2020
    • Compte de gestion 2020
    • Affectation des résultats 2020
    • Budget 2021
    • Participation du budget forêt au budget communal 2021
  • Budget annexe eau
  • Compte administratif 2020
  • Compte de gestion 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Budget 2021
  • Remboursement du budget eau au budget communal 2021
  • Budget annexe assainissement
  • Compte administratif 2020
  • Compte de gestion 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Budget 2021
  • Budget principal communal
  • Compte administratif 2020
  • Compte de gestion 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  • Budget 2021
  • Participation du budget communal au budget assainissement 2021
  • Subvention 2021 du budget communal au CCAS
  • Décisions suite aux délégations du conseil municipal
  • Questions diverses.

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