Cornimont – Une vingtaine de dossiers au conseil municipal du 9 avril 2021

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 9 avril 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 5 février 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

 BUDGETS – FINANCES

  • Comptes de gestion 2020
  • Comptes administratifs 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Vote des taux d’imposition pour la fiscalité locale 2021
  • Budgets primitifs 2021
  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget communal et budget annexe de l’eau
  • Contributions budgétaires en faveur du SDIS, SMIC et PNRBV

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée d’un mois – 35h/sem
  • Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de deux mois – 20h/sem
  • Création de deux contrats PEC de six mois pour les services techniques – 35h
  • Création d’un contrat PEC d’un an pour les services administratifs – 24h

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Programme travaux ONF 2021
  • Etat d’assiette des coupes ONF 2021
  • Projet de reconstitution de peuplements forestiers

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Cession de la parcelle AX15 située à Travexin pour 480m²
  • Cession des parcelles AT 542 pour 126m² et AT 544 pour 34 m², situées toutes les deux à l’Envers du Village.

INTERCOMMUNALITE

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.

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