Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 9 avril 2021 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 5 février 2021 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

• Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
• Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

 BUDGETS – FINANCES

• Comptes de gestion 2020
• Comptes administratifs 2020
• Affectation des résultats 2020
• Vote des taux d’imposition pour la fiscalité locale 2021
• Budgets primitifs 2021
• Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget communal et budget annexe de l’eau
• Contributions budgétaires en faveur du SDIS, SMIC et PNRBV

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée d’un mois – 35h/sem
• Création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de deux mois – 20h/sem
• Création de deux contrats PEC de six mois pour les services techniques – 35h
• Création d’un contrat PEC d’un an pour les services administratifs – 24h

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

• Programme travaux ONF 2021
• Etat d’assiette des coupes ONF 2021
• Projet de reconstitution de peuplements forestiers

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

• Cession de la parcelle AX15 située à Travexin pour 480m²
• Cession des parcelles AT 542 pour 126m² et AT 544 pour 34 m², situées toutes les deux à l’Envers du Village.

INTERCOMMUNALITE

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.