Remiremont – 38 dossiers au conseil municipal du 9 avril 2021

Il se réunira à 20 heures 30 en l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

Jeunesse, Enfance, Social – Projet Éducatif Territorial de Remiremont – Renouvellement pour la période 2022-2025 (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).

Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Cession à la S.A.R.L. VOSGIBOIS de bois coupé sur le Secteur du Calvaire (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

Patrimoine Communal – Forêt communale – Programme de reboisement des parcelles scolytées – Convention avec l’ONF (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

Institution et vie politique – CCPVM – Modification Statutaire Compétences facultatives modifiées (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Institution et vie politique – CCPVM – Nouvelle compétence facultative Mobilité Approbation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Institution et vie politique – Programme Petites Villes de Demain – Convention d’adhésion (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – LA FILATURE – Construction d’un cinéma – Convention d’exploitation pour versement de subvention (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Patrimoine Communal – Vente du Cinéma le France et de l’immeuble sis 31 rue des Prêtres (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Institution et vie politique – État annuel des indemnités perçues par les élus – Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2021 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

Finances – Budget – Demandes de subventions 2021 D.E.T.R. – D.S.I.L. – Modificatif à l’additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget – Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de l’Agence de l’Eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2021-2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Compte de gestion – Exercice 2020 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Compte Administratif – Exercice 2020 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

Finances – Compte Administratif – Exercice 2020 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

Finances – Compte Administratif – Exercice 2020 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

Finances – Compte Administratif – Exercice 2020 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

Finances – Exercice 2020 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2020 – Bilan (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2020 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Eau potable – Tarif année 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget de l’Exercice 2021 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Imposition locale – Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget Primitif – Exercice 2021 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget Primitif – Exercice 2021 – Service des Eaux (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget Primitif – Exercice 2021 – Service de l’Assainissement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Finances – Budget Primitif – Exercice 2021 – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

QUESTIONS DIVERSES