Le Thillot – 21 dossiers au conseil municipal du 10 avril 2021

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le samedi 10 avril 2021 à 9 heures 30 Salle Cécile VALENCE – Médiathèque.

  • NOMINATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE ET D’UN(E) SECRETAIRE ADJOINT(E)

-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS
2021

ORDRE DU JOUR

1 – DECLARATION D’UN BIEN EN ETAT D’ABANDON MANIFESTE DETAIL DU PROJET D’INTERET GENERAL EN VUE DE LA PROCEDURE D’EXPROPRIATION

2 – VENTE DE LA PARCELLE DE TERRAIN SISE CHEMIN DES MINES OU EST IMPLANTE LE RELAIS DE TDF

3 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL AU LIEUDIT « CHAUD BRUE » A DEUX PARTICULIERS – MODIFICATION DE NOTRE DELIBERATION N°10/I/2021 DU 11 JANVIER 2021

4 – CREATION D’UN ESPACE A DESTINATION DES SENIORS

5 – COTISATION AU MASSIF VOSGIEN

6 – CONTRIBUTION INTERPROFESSIONNELLE OBLIGATOIRE (CVO)

7 – TRAVAUX D’EXPLOITATION EN FORET COMMUNALE

8 – RESILIATION ET SOUSCRIPTION D’UN BAIL A FERME

9 – PLAN DE RELANCE DE L’ETAT – VOLET RENOUVELLEMENT FORESTIER – DEMANDE DE SUBVENTION

10 – CREATIONS DE POSTES -AGENTS SOCIAUX

11 – CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – EXERCICE 2021

12 – PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)

13 – REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE « L’ILE AUX ENFANTS »

14 – VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2021

15 – PARTICIPATION COMMUNALE AU CIMETIERE – EXERCICE 2021

16 – PARTICIPATION AU SIBSIS DES COMMUNES DE LA HAUTE-MOSELLE – EXERCICE 2021

17 – PARTICIPATION AU SDANC – EXERCICE 2021

18 – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES – EXERCICE 2021

19 – BUDGET GENERAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2020

20 – SERVICE DE L’EAU – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2020

21 – BUDGET GENERAL & SERVICES ANNEXES – PRESENTATION & VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS – EXERCICE 2021.

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