Vagney – 25 dossiers au conseil municipal du 13 avril 2021

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 13 avril 2021 à 20 heures 00.

  • Examen du compte rendu de la séance du 23 mars 2021
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Devis et contrats divers.

 

1 – Finances – Budget Annexe Assainissement

  • Vote du compte administratif 2020
  • Vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2021

 

2 – Finances – Budget Annexe Chaufferie

  • Vote du compte administratif 2020
  • Vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2021

 

3 – Finances – Budget Annexe Eau potable

  • Vote du compte administratif 2020
  • Vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2021

 

4 – Finances – Budget Annexe Forêt

  • Vote du compte administratif 2020
  • Vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2021

 

5 – Finances – Budget Annexe Lotissement

  • Vote du budget primitif 2021

 

6 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2021

 

7 – Finances – Budget Principal

  • Vote du compte administratif 2020
  • Vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2021

 

8 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours pour 2021 (SIVUIS)

 

9 – Finances – Contributions syndicales pour l’année 2021

 

10 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement pour l’année 2021

 

11 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des restos du cœur réglés par la Commune de VAGNEY

 

12 – Finances – Budget eau – Autorisation de remboursement de caution « compteur d’eau » à certains abonnés du réseau

13 – Sécurité – Autorisation de signature d’une convention de partenariat pour la surveillance des flux routiers et la lutte contre l’insécurité avec la Préfecture des Vosges

 

14 – Domaines – Proposition d’acquisition de terrains au département des Vosges

 

15 – Domaines – Proposition de cession de terrains communaux au département des Vosges afin de régulariser le terrain d’assiette du futur collège du Ban de VAGNEY

 

16 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eau potable en terrain privé (parcelle AN807)

 

17 – Forêt – Crise sanitaire – Plan de relance et renouvellement forestier – Demande d’aide pour travaux de reboisement communal

 

18 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC

 

19 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC

 

20 – Travaux – Demande de subvention pour travaux de voirie rue des roches de Fontaine

 

21 – Travaux – Demande de subvention pour travaux de voirie sur la route départementale 243

 

22 – Travaux – Conclusion d’un marché public de travaux – Lotissement Roches de Fontaine

 

23 – Communauté de Communes – Autorisation de prise de la compétence « mobilité » par la Communauté de Communes des Hautes-Vosges

 

24 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’attention de la compagnie d’arc des Hautes-Vosges

 

25 – Questions et informations diverses

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