Bussang – 30 dossiers au conseil municipal du 15 avril

La prochaine réunion de conseil municipal se déroulera jeudi 15 avril 2021 à 20 heures 00 à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section B 109p, B 98 en totalité, ainsi qu’une partie de passée communale déclassée à Monsieur et Madame KOEGLER ;
  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement du bail de location de la parcelle communale cadastrée section A n°206 p au lieudit « Révolles » avec TDF ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget commune ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’eau potable ;
  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget communal ;
  9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’eau potable ;
  10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’assainissement collectif ;
  11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
  12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement ;
  13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement « Derrière chez Blau » ;
  14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement « Le Pré du Porc » ;
  15. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2021 ;
  16. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation volontaire obligatoire 2021 ;
  17. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2021 au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
  18. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – contribution 2021 Syndicat Mixte Départemental pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges ;
  19. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de restructuration et d’amélioration du square Pottecher ;
  20. DOMAINES DE compétences PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux d’eau potable – réfection de canalisations – programme 2021 ;
  21. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de prolongement de la voie verte ;
  22. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux d’enfouissement des réseaux secs route de Chamaka et echo de Chamaka – tranche 1;
  23. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – Demande d’aide dans le cadre du volet « renouvellement forestier »du plan de relance de l’État ;
  24. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Réhabilitation du cimetière communal et mise en conformité des sépultures – sort des concessions échues ;
  25. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Électrification rurale – Extension des réseaux pour alimenter la parcelle de Nelly VOIRIN (33 D, route de Sauté) ;
  26. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Électrification rurale – Extension des réseaux pour alimenter la parcelle de Léo VOIRIN (33 C, route de Sauté) ;
  27. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention avec l’association « Le Refuge animalier la seconde chance » ;
  28. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Subvention d’équipement à l’EPIC office de tourisme de BUSSANG ;
  29. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Lotissement « Derrière chez Blau » – rachat du lot 1 par la commune ;
  30. Affaires diverses.

 

 

 

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