Saulxures-sur-Moselotte – Dix dossiers au conseil municipal du 6 mai 2021

Le conseil municipal se réunira le jeudi 6 mai 2021 à 20 heures 00 en mairie.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 25 mars 2021

Décisions prises par M le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

  1. Avenants marchés de réhabilitation du collège

  2. Délégation de maîtrise d’ouvrage accès Zone de la Gare

  3. Vente parcelle BC 122 P

  4. Vente parcelle BE 135

  5. Acquisition parcelle AX 249

  6. Convention jardins partagés

  7. Reconstitution forestière : convention ONF

  8. Prise de compétence « Mobilité » par la CCHV

  9. Dispositif de signalement : convention CDG88

  10. QUESTIONS DIVERSES.

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