Basse-sur-le-Rupt – Onze dossiers au conseil municipal du… 11 mai 2021

Le conseil municipal se réunira le mardi 11 mai 2021 à 20 heures 00, à la salle des fêtes de Planois.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 1″ avril 2021

  2. CCHV modification statuts — prise de compétence mobilité

  3. Société SPL-XDEMAT — répartition du capital social

  4. Organisation périscolaire et extrascolaire rentrée 2021

  5. Conditions de prise en charge des enfants de Basse sur le Rupt à l’ALSH de Vagney

  6. Dérogation scolaire : participation aux frais de fonctionnement de la commune d’accueil par la commune de résidence

  7. Bail de chasse 2021

  8. Vente terrain communal

  9. Programme voirie 2021 — avant-projet

  10. Décisions suite aux délégations du conseil municipal

  11. Questions diverses.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s