Vagney – 31 dossiers au conseil municipal du 27 mai 2021

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 27 mai 2021 à 20 heures 00.

  • Examen du compte rendu de la séance du 13 avril 2021
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Exercice du droit de préemption urbain ;
    • Devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur

2 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur

3 – Finances – Budget Commune – Admission en non-valeur

4 – Finances – Budget Commune – Décision modificative budgétaire n°1

5 – Finances – Budget Eau – Décision modificative budgétaire n°1

6 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°1

7 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1

8 – Finances – Autorisation de signature de contrats de prêts auprès du crédit agricole

9 – Finances – Remboursement des frais d’électricité de la station de pompage par la Commune de Sapois pour l’année 2020

10 – Finances – Vote du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition d’une scène mobile

11 – Personnel – Vote de la contribution annuelle au groupement d’action sociale de l’amicale du personnel

12 – Personnel – Création de postes pour avancement de grade

13 – Associations – Vote des subventions aux associations pour l’année 2021

14 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectif et de partenariat avec l’association des p’tites gueules

15 – Affaires scolaires – Vote des tarifs scolaires pour l’année 2021/2022

16 – Institutions – Commission Lotissement – Modificatif

17 – Lotissement – Détermination du règlement de lotissement des roches de fontaine

18 – Lotissement – Détermination du règlement d’attribution des lots à bâtir du lotissement des roches de fontaine

19 – Lotissement – Détermination des prix de vente des lots à bâtir du lotissement des roches de fontaine

20 – Lotissement – Dénomination de la voie publique d’accès au lotissement des roches de fontaine

21 – Communauté de Communes – Délibération relative aux statuts, siège et nom

22 – Intercommunalité – Demande de retrait de communes du SMIC des Vosges

23 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les parcelles AC 226 et AC 228

24 – Domaines – Proposition de cession de terrains communaux au département des Vosges afin de régulariser le terrain d’assiette du futur collège du Ban de VAGNEY – Modificatif

25 – Domaines – Transfert de propriété du terrain d’assiette de la médiathèque à la communauté de communes des Hautes-Vosges – Modificatif

26 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Guy ABEL (parcelle n°AT126)

27 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Guy ABEL (parcelle n°AT127)

28 – Intercommunalité – Répartition du capital social de la société publique locale X-DEMAT

29 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec le GAEC des Jonquilles représenté par M. Fabrice BASTIEN (parcelles n°AT51, 53, 54, 55, 56)

30 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Hervé JEANGEORGES (parcelle N°AL436)

31 – Travaux – Demande de subvention pour travaux aux écoles en 2021

32 – Questions et informations diverses

  • Courrier adressé à l’attention de l’Office National des Forêts.
  • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – avancement de la procédure.
  • Rapport d’activité 2020 de la mission locale du pays de Remiremont et ses vallées.
  • Courrier adressé par le Préfet des Vosges au sujet du Syndicat de Télévision.
  • Attribution d’une subvention de la dotation d’équipement des territoires ruraux au titre du projet de vidéoprotection.
  • Evolutions au sein de l’équipe voirie des services techniques municipaux.

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