Vallée de la Haute-Moselle – 13 dossiers au conseil communautaire du 19 juillet 2021

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges se réunira le lundi 19 juillet 2021 à 20 h 30 à Rupt-sur-Moselle.

ORDRE DU JOUR.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – (8.4)

✓ DEL.01/2021 – Complexes piscines et espace bien-être – règlement des usagers

✓ DEL.02/2021 – Complexes piscines et espace bien-être – tarification

✓ DEL.03/2021 – Complexes piscines et espace bien-être – installation de la commission COPIL mode de gestion

RESSOURCES HUMAINES

✓ DEL.04/2021 – Tableau des effectifs – modifications

✓ DEL.05/2021 – Proposition de convention de mise à disposition d’un agent pour la gestion des PCAET

FINANCES LOCALES – décisions budgétaires

✓ DEL.06/2021 – Contractualisation avec le Département des Vosges – objectifs Vosges – approbation de l’avenant 2021

✓ DEL.07/2021- Décision modificative – budget piscines

✓ DEL.08/2021 – Régies – création d ‘un compte dépôt de fonds au trésor (DFT)

✓ DEL.09/2021 – AMRF 88 – demande de subvention

✓ DEL.10/2021 – Projets économiques Cahier des charges – Pré-étude bâtimentaire

✓ DEL.11/2021 SIVU TOURISME hautes Vosges – convention de partenariat

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.3.6)

✓ DEL.12/2021 SDEV – désignation d’un délégué pour la commission consultative de transition énergétique

COMMANDE PUBLIQUE (1.1.2)

✓ DEL.13/2021 SPL X DEMAT – adhésion à l’archivage électronique

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.

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