Fresse-sur-Moselle – 17 dossiers au conseil municipal du 25 novembre 2021

Le conseil municipal se réunira le jeudi 25 novembre 2021 à 20 heures 30 à la salle des fêtes, selon l’ordre du jour suivant :

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
  • Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1) :

N° 01 — Achat de terrains

Domaine et patrimoine — Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 02 — Vente de terrains

  • Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — A une autre entité (3-3-2) :

N° 03 Avenant à la convention de mise à disposition d’un local communal –

Domaine et patrimoine — Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 04 — Classement et déclassement de voies communales

Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1) — Création et transformations d’emplois (4-1-1) :

N° 05 Modification du tableau des emplois communaux

Fonction publique — Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):

N° 06 — Emplois communaux

Institutions et vie politique — Intercommunalité (5-7) — Autres (5-7-7) :

N° 07 — Création du Syndicat Mixte Moselle Amont

  • Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2) :

N° 08 — Décision modificative n° 01 au Budget Commune

N° 09 — Décision modificative n° 01 au Budget Assainissement

N° 10 — Décision modificative n° 01 au Budget Forêt

  • Finances locales — Emprunts (7-3-1) :

N° 11 Souscription d’un emprunt

  • Finances locales — Subventions (7-5) — Subventions accordées à des associations (7-5-3) :

N° 12 Subventions aux associations locales au titre de l’année 2021

Finances locales — Divers (7-10) :

N° 13 — Créances éteintes

N° 14 — Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec Société Publique Locale SPL-Xdemat

Domaines de compétences par thèmes — Culture (8-9) :

N° 15 — Convention Classe 2024 — Commune

Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) :

N° 16 — Navette des neiges : organisation 2021/2022

N° 17 — Ouverture dominicale des commences pour Parma 2022

  • Questions et informations diverses.

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