Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le jeudi 9 décembre 2021 à 18 heures 00 en salle du conseil municipal de Remiremont.

ORDRE DU JOUR.

94. Adhésion de la Communauté de Communes des Hautes Vosges au PETR Pays de Remiremont et ses Vallées.

95. Nouveaux Délégués – PETR Pays de Remiremont et ses Vallées.

96. Approbation du plan d’actions – PCAET.

97. Convention de mutualisation pour le poste d’animateur du PCAET.

98. ATMO GRAND EST – renouvellement de l’adhésion.

99. Demande de subvention pour le poste de chargé de mission milieux aquatiques.

100. Création du syndicat mixte Moselle Amont.

101. Désignation des délégués – Syndicat Moselle Amont.

102. Demande de subvention étude de transfert eau et assainissement.

103. Demande de subvention Fête de l’Eau 2022.

104. Demande de subvention restauration de la continuité écologique sur le bassin de la Lanterne.

105. Rapport activités SICOVAD.

106. Rapport gestion XPL 2020

107. Adhésion au conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Vosges (CAUE).

108. Modification conseil d’admission multi accueil et micro crèche.

109. Fixation des attributions de compensation 2021 en tenant compte du rapport de la CLECT.

110. Fixation des attributions de compensation provisoires 2022.

111. Rapport quinquennal des attributions de compensation.

112. Ouverture des crédits avant vote du budget.

113. Complément de subvention – Office de Tourisme Communautaire.

114. Décision modificative.

115. Tarifs – modifications.

116. Admission en non-valeur – créances éteintes et poursuites sans effet.

117. Représentation cinématographique – convention territoriale globale.

118. Animation Micro Folie – Convention DRAC et commune de Plombières les Bains.

119. Mission de conception d’un stade VTT – Demande de subvention LEADER.

120. Les Seux-meurs de sons en herbe – école de saint Etienne les Remiremont – demande de subvention DRAC.

121. Aide à l’immobilier d’entreprises – modification du règlement.

122. Aide à l’immobilier d’entreprises – déplafonnement.

123. Acquisition de terrain – Zone de la Croisette.

124. Demande de subvention – banque des territoires – Market Place.

125. Ouvertures dominicales.

126. Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention 2022.

127. RIFSEEP – Adjonction de grades.

128. Heures supplémentaires – ajout de grades et mise à jour.

129. Action sociale – Adhésion au CNAS.

130. Protection sociale complémentaire.

131. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – médiathèque intercommunale et école de musique.

132. Tableau des effectifs – Création de poste et modification du tableau.

133. Motion du Centre de Gestion des Vosges.