Cleurie – 14 dossiers au conseil municipal du 7 fĂ©vrier 2022

Le conseil municipal se réunira lundi 7 février 2022 à 20 heures 30 en salle de la mairie.

01 Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2021.

02 Approbation de l’ordre du jour.

Institutions et vie politique

03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

04 Syndicat Mixte DĂ©partemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges : Demandes d’adhĂ©sions

05 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le DĂ©partement des Vosges : Demande d’adhĂ©sions.

06 DĂ©signation d’un reprĂ©sentant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges TransfĂ©rĂ©es (CLECT).

07 Convention de mission d’accompagnement pour la mise en conformitĂ© des traitements de donnĂ©es Ă  caractère
personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

08 Electrification rurale : extension des réseaux pour alimenter la parcelle de M. SANTOS.

09 CrĂ©dits d’investissements pourvus avant le vote du budget 2022.

10 Fixation d’un tarif pour la vente de l’image reprĂ©sentant le village de Cleurie.

  1. Modification du zonage du Plan Local d’Urbanisme pour permettre l’installation d’un agriculteur.

12 Rapport des commissions.

13 Le point sur l’intercommunalitĂ©.

14 Questions et informations diverses.