Cleurie – 14 dossiers au conseil municipal du 7 février 2022

Le conseil municipal se réunira lundi 7 février 2022 à 20 heures 30 en salle de la mairie.

01 Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2021.

02 Approbation de l’ordre du jour.

Institutions et vie politique

03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

04 Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges : Demandes d’adhésions

05 Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges : Demande d’adhésions.

06 Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

07 Convention de mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère
personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

08 Electrification rurale : extension des réseaux pour alimenter la parcelle de M. SANTOS.

09 Crédits d’investissements pourvus avant le vote du budget 2022.

10 Fixation d’un tarif pour la vente de l’image représentant le village de Cleurie.

  1. Modification du zonage du Plan Local d’Urbanisme pour permettre l’installation d’un agriculteur.

12 Rapport des commissions.

13 Le point sur l’intercommunalité.

14 Questions et informations diverses.